Legal notice
Mentions Légales – ZenX.ch
Conformément à la législation suisse, française et européenne applicable à l’e-commerce, voici les informations obligatoires devant apparaître sur le site www.zenx.ch pour garantir la transparence, la sécurité juridique et la conformité RGPD245.
1. Éditeur du site
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Raison sociale : ZenX SAS
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Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
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Capital social : [montant à compléter]
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Siège social : [Adresse complète à compléter]
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Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce : [Numéro SIRET à compléter]
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Numéro IDE/TVA : [à compléter]
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Nom du représentant légal / Directeur de la publication : [Nom, prénom du responsable]
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Contact email : contact [at] zenx.ch
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Téléphone : [optionnel, mais recommandé pour la confiance]
2. Hébergement du site
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Hébergeur : [Nom de votre prestataire, ex. Infomaniak, OVH, Shopify, etc.]
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Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
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Téléphone : [Numéro de contact de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.zenx.ch (textes, images, logos, vidéos, marque, charte graphique, base de données, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, modification ou extraction sans accord écrit préalable de ZenX est strictement interdite.
4. Données personnelles & cookies
ZenX respecte la réglementation RGPD et sa [politique de confidentialité](lien vers la politique) détaille les traitements de données, les droits des utilisateurs et l’utilisation des cookies.
Gestion des cookies : interface dédiée accessible en bas de chaque page.
5. Responsabilité
ZenX met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des contenus affichés. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable de dommages résultant d’une mauvaise utilisation du site ou de liens externes.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.
En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social de ZenX, sous réserve de dispositions impératives plus favorables au consommateur basé en France.
7. Contact
Pour toute question, remarque ou exercice de vos droits :
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Email : contact [at] zenx.ch
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Adresse postale : [adresse complète à compléter]
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Formulaire de contact : www.zenx.ch/contact
8. Médiation
En cas de litige non résolu à l’amiable, vous pouvez saisir un médiateur de la consommation dont les coordonnées figurent dans nos CGV et sur notre site.
9. Mise à jour
Dernière actualisation : 24 juillet 2025.